Centre de Loisirs Péri Scolaire - CLSH


Règlement Intérieur - Saint-Clar


Article 1

Le CL Périscolaire est ouvert exclusivement aux enfants âgés de 02 à 12 ans scolarisés à l'école publique de Saint-Clar.

Article 2

Le CL PS accueille les enfants tous les jours de classe pendant le temps périscolaire : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 07h30 à 8h50 et de 16h40 à 18h30.
Les enfants qui ne sont pas inscrits doivent respecter les horaires.

Article 3 : Tarifs pour l'année

Utilisation régulière
L'année scolaire se divise en 5 périodes entre chaque vacance scolaire. Pour chacune de ces périodes, le tarif forfaitaire pour une inscription le matin et le soir est de :
- 21.00€ pour le 1er enfant
- 19.00€ à partir du 2ème enfant

De même, le tarif forfaitaire pour une inscription le matin ou le soir est de :
- 15.50€ pour le 1er enfant
- 12.50€ à partir du 2ème enfant

Utilisation ponctuelle
- 1.00€ par enfant et par demi-journée
- 1.20€ par enfant et par journée complète

Les enfants qui sont dans l'obligation de fréquenter le CL PS à cause des horaires de ramassage scolaire bénéficieront de la gratuité du CL PS.

Article 4 : Modalités d'inscription

Afin de permettre au personnel encadrant de s'adapter au nombre et à l'âge respectif des enfants, l'inscription préalable est obligatoire
- soit en début de période pour les enfants dont l'utilisation est régulière (forfait).
- soit au plus tard, la veille du jour où l'enfant doit être accueilli, dans le cas d'une fréquentation ponctuelle.

Article 5

Les parents ou la personne responsable de l'enfant devront remplir une fiche d'inscription ainsi qu'une fiche sanitaire concernant leur enfant autorisant notamment le personnel à prendre des mesures nécessaires en cas d'urgence. Cette fiche comprendra notamment le numéro de téléphone où les parents, ou la personne responsable de l'enfant peuvent être joints, ainsi que celui du médecin traitant.

Article 6

En cas d'absence, les parents ou la personne responsable de l'enfant doivent impérativement avertir la directrice, entre 7h30 et 8h50 ou entre 16h40 et 18h30.
Elle devra avoir connaissance des personnes autorisées à venir chercher l'enfant. Dans le cas où les enfants sont autorisés à quitter le CL PS seuls, une décharge de responsabilité sera signée par les parents, ou la personne responsable de l'enfant.

Article 7

La Communauté de Communes Coeur de Lomagne de Saint-Clar est assurée au titre de cette activité pour les risques : Responsabilité civile; Défense recours; Accidents corporels; Assistance.
La couverture des risques ci-dessus s'applique exclusivement durant les horaires d'ouverture. Au delà de 18h30, le personnel n'étant plus couvert par l'assurance, il se verra dans l'obligation de confier les enfants encore présents à la Gendarmerie de Saint-Clar.

Article 8

Les parents doivent souscrire une assurance responsabilité civile.

Article 9

Le CLSH PS fonctionne sous la direction de Mademoiselle Marilyne Gachié, titulaire du B.A.F.D, Madame Francette Lafforgue, Agent Territorial Spécialisée des Ecoles Maternelles.

Article 10

Le règlement intérieur sera soumis lors de l'inscription. Il pourra être modifié. Il sera affiché au panneau. Toute modification sera alors portée à la connaissance des intéressés.